Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LA MODE, LA MODE
CHANTELLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1532969
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999

Présentation de la marque SOUS LA MODE, LA MODE

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CHANTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUS LA MODE, LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTELLE domicilié(e) 8/10, rue Provigny, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SOUS LA MODE, LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LA MODE, LA MODE est expirée depuis le 26 mai 1999.

CHANTELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOFTIES , ESSENSIA , Dessous de CHANTELLE , CHANTAL THOMASS , UN PEU, BEAUCOUP, PASSIONATA , CHANTELLE , MAXIMINI , PASSIONATA , ELANCIA , CHANTELLE


CHANTELLE société anonyme - 8/10, rue Provigny, 94230 CACHAN - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

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